Mentions légales
Informations légales
Éditeur : Figecal
Responsable de publication : M. Philippe MESLAY
Raison sociale : SARL FIGECAL (Siret 55715042200060)
Numéro RCS : 557 150 422 R.C.S Laval
Siège social : Rue des Martinières, 53960 (Bonchamp lès Laval), France
Téléphone : 02 43 580 580 Fax : 02 43 581 581
Capital social : 152 500€
Activité exercée : Activités comptables
Propriété intellectuelle et contrefaçons.
La société FIGECAL est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments du site, peu importe leur format ou nomination.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation partielle ou totale des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalablement définie à l’adresse contact@figecal.fr.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses quelconque des éléments peut-être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et l’auteur poursuivi conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitations de responsabilité.
La société FIGECAL ne pourra être en aucun cas tenue responsable des dommages causés au matériel de l’utilisateur suite à un accès au site www.figecal.fr que ceux-ci proviennent de l’utilisation d’un matériel non adapté, de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Elle se réserve le droit de supprimer ou modifier tout élément du présent site Web sans obligation de préavis ou de justification.
Liens hypertextes.
FIGECAL s’efforce de maintenir à jour les liens et ressources disponibles sur le site Web cependant si vous veniez à constater des données erronées ou inaccessibles, merci de nous contacter à l’adresse contact@figecal.fr , nous nous assurerons de résoudre le problème dans les plus courts délais.
Toutes redirections ou tentatives d’accès abusives vers le site www.figecal.fr et/ou l’une de ses pages pourra entraîner des poursuites judiciaires à l’encontre de l’auteur des faits.